Lundi 06 février 2012
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Documents sur l'eau
Eau Potable

Communes concernées : Frouzins, Portet sur Garonne, Roques sur Garonne et Seysses.
Attention les habitants des communes de Cugnaux et de Villeneuve-Tolosane sont invités à se rapprocher de la communauté urbaine (05 34 41 59 00).

Plaquette Usine de Production d'Eau Potable (pdf - 336 Ko)
Contrat de fourniture eau potable (pdf - 135 Ko)
Demande d'envoi des factures aux locataires (pdf - 132 Ko)
Changement de contrat (pdf - 133 Ko)
Résiliation de contrat fourniture d'eau (pdf - 126 Ko)
Formulaire prélèvement automatique (pdf - 77 Ko)
Demande de raccordement réseau d'eau potable (pdf - 119 Ko)
Tarifs de pose et dépose de compteur ordinaire et chantier (pdf - 119 Ko)
Articles L215-2 et L215-14 du Code de l'Environnement (pdf - 106 Ko)

Voir le diaporama du chateau d'eau de Seysses

Hydraulique

Articles L215-2 et L215-14 du Code de l'Environnement (pdf - 106 Ko)
Technique végétale (pdf - 263 Ko)

Assainissement

Plaquette station d'épuration (pdf - 377 Ko)
( - 8 Ko)
Délibération pour calculer la PRE (pdf - 321 Ko)
Demande de raccordement réseau assainissement (pdf - 119 Ko)
Contrat d'assainissement commune de Labastidette (pdf - 129 Ko)
Résiliation de contrat assainissement commune de Labastidette (pdf - 121 Ko)
Formulaire prélèvement automatique assainissement Frouzins et Seysses (pdf - 816 Ko)

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