Jeudi 29 juillet 2010
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Documents sur l'eau
Eau Potable

Attention, pour ces services, les habitants des communes de Cugnaux et de Villeneuve-Tolosane sont invités à se rapprocher de la communauté urbaine (05 34 41 59 00).

Plaquette Usine de Production d'Eau Potable (pdf - 336 Ko)
Qualité de l'eau distribuée (pdf - 2 Mo)
Tarifs de pose et dépose de compteur ordinaire et chantier (pdf - 42 Ko)
Demande d'envoi des factures aux locataires (pdf - 42 Ko)
Demande de changement de propriétaire (pdf - 42 Ko)
Demande de pose de compteur chantier (pdf - 40 Ko)
Demande de réouverture de branchement eau potable (pdf - 40 Ko)
Demande de devis pour les branchements eau potable (pdf - 35 Ko)
Demande de résiliation de branchement eau potable (pdf - 39 Ko)
Articles L215-2 et L215-14 du Code de l'Environnement (pdf - 106 Ko)
Demande de dépose de compteur chantier (pdf - 35 Ko)
Demande de pose de compteur (pdf - 39 Ko)
Demande de dépose de compteur (pdf - 35 Ko)
Demande de fermeture de compteur (pdf - 34 Ko)

Voir le diaporama du chateau d'eau de Seysses


Assainissement

Plaquette station d'épuration (pdf - 377 Ko)
( - 8 Ko)
Délibération pour calculer la PRE (pdf - 927 Ko)
Demande de devis pour les branchements assainissement (pdf - 28 Ko)
Demande de changement de propriétaire (pdf - 42 Ko)
Demande de changement de locataire (pdf - 41 Ko)
Demande d'envoi des factures aux locataires (pdf - 42 Ko)

Hydraulique

Articles L215-2 et L215-14 du Code de l'Environnement (pdf - 106 Ko)
Technique végétale (pdf - 263 Ko)

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